...Un épais
brouillard
Même si le sujet n’est pas follement amusant, il faut revenir sur les 43 000 000 CHF versés par la FIS au CLO pour organiser les championnats du monde.
Rappelons donc que le CLO devait lui-même reverser à Val d’Isère une partie de cette somme (10 000 000 €), à titre de location pour l’ensemble des installations mises à disposition. Tout le monde connaît l’histoire.
La Chambre régionale de la Cour des Comptes, qui sort de chez nous, la résume du reste dans ces termes :
… « Une convention du 12 décembre 2007 prévoit en son article 2 que les installations et prestations apportées par la commune sont facturées pour un montant prévu de 10 000 000 € HT… »
À l’étonnement général, le CLO s’avéra ne pas être en mesure de payer la plus grande partie de sa dette. Il s’agit pourtant d’une association honorable, présidée par le maire de Val d’Isère, et composée d’institutions ou de personnes respectables comme la FIS, la FFS, le Ministère de la Santé de la Jeunesse et des Sports, certaines collectivités locales et leurs groupements, des personnalités qualifiées comme Jean-Claude Killy, Léo Lacroix, ou encore Michel Barnier et Hervé Gaymard, ces deux derniers en qualité de membres d’honneur.
Ne revenons pas ici sur la raison pour laquelle Val d’Isère jugea ne pas devoir se tourner vers la FFS, caution solidaire du CLO, pour qu’elle prenne sa part du trou. Une telle démarche n’a pas semblé convenable à Monsieur Marc Bauer et nous nous inclinons, sans toutefois comprendre…
Ce devant quoi nous refusons en revanche de nous incliner est la curieuse manœuvre à laquelle s’est livré le conseil municipal. C’était le 1er octobre 2008, voici un an.
On ne se trouvait plus alors qu’à quelques courtes semaines des championnats. Installations et organisation semblaient se présenter sous les meilleurs auspices. Or ce jour-là, 1er octobre, le conseil municipal accepte – en catimini et sans débat - de modifier l’engagement intangible pris par le CLO à l’égard de Val d’Isère dans la convention datée du 12 décembre précédent.
Quel engagement au fait ? Vous le savez bien : celui pris par le CLO de reverser à Val 10 000 000 €. Le modifier comment ? Le modifier en une simple obligation de moyens.
Cela voulait dire quoi ? Cela voulait dire que la Commune acceptait unilatéralement en faveur du CLO (l’une et l’un ayant au demeurant le même dirigeant) que Val d’Isère accepte d’insérer – sans contrepartie ni avantages - une petite phrase dans la convention d’origine signée en décembre 2007. La petite phrase avait tout simplement pour effet de dévaluer l’engagement préexistant. Lisez-là plutôt :
« La convention du 12 décembre 2007 entre la Commune de Val d’Isère et le Comité d’Organisation des Championnats du Monde de Ski Alpin de 2009 est une convention d’objectif n’obligeant les parties qu’à une obligation de moyens ».
Le nouveau conseil municipal de Val d’Isère vote donc cela, à la veille même des championnats et moins de 10 mois après la signature de la convention d’origine. Sans la moindre contrepartie, il admet de ce fait que l’obligation du CLO de payer les 10 000 000 € ne constitue désormais plus qu’une simple obligation de moyens dont l’exécution devient aléatoire. Dieu sait du reste qu’elle le devint, puisque l’essentiel de la dette est aujourd’hui impayée !
La ficelle est d’autant plus grosse que la disposition est adoptée en octobre 2008, à un moment où les responsables savent bien à quoi s’en tenir au sujet de la situation financière du CLO.
Pourquoi pareil abandon ? Sans doute pour couvrir d'un épais brouillard la responsabilité et la réputation de ceux qui ont signé les 10 000 000 €.
Car les uns – au sein du CLO – avaient évidemment la responsabilité de veiller à ce que cette dette demeurat en permanence provisionnée dans les comptes en vue de son règlement ultérieur à Val ; quant aux autres, censés exercer la surveillance du CLO au sein de son Conseil de Surveillance où ils siégeaient, c'était encore plus leur rôle de contrôler le maintien d’une liquidité suffisante pour permettre au CLO de faire face à l’ensemble de ses charges, et particulièrement aux engagements contractés à l’égard de la station d’accueil .
On mesure avec cette affaire – 10 000 000 € évaporés, le CLO insolvable, Val d’Isère roulée dans la farine – le désordre qui régnait dans les esprits et dans les actes. On mesure aussi les responsabilités.
La suite coûtera près de 10 000 000 € aux Avalins qui, au demeurant, ne semblent pas s’en soucier plus que cela.
