Il était une fois le CLO... (2)

Une nation périclite quand l’esprit de justice et de vérité se retire d’elle.

(Jean Paulhan)

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Extraits du message du : 

samedi, octobre 04,2008  

Titre du message originel :
"Réponse de Monsieur le Maire...                             

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Bref rappel des faits :

Le CLO a été fondé à l’automne 2004 à la demande de la FIS pour organiser les championnats du monde 2009. Son fonctionnement fut confié à un Directoire présidé par Jean-Claude Killy et le financement assuré à hauteur de 43 millions de francs suisses par la FIS. Celle-ci donna pour instruction à Jean-Claude Killy de réserver sur son budget une somme de 10 millions d'euros à verser à la Commune de Val d'Isère pour l'aider dans son effort d'investissement. M. Bernard Catelan, maire de Val, communiqua immédiatement cet engagement à notre conseil municipal. La Cour des Comptes, dans son rapport déposé en 2009, cite les termes du contrat dans lesquels cet engagement fut consacré  :

« Le Centre sera loué par le Comité d’Organisation (CLO) qui en fera le siège de l’organisation des championnats du monde.

Une convention du 12 décembre 2007 prévoit à son article 2 que les installations et prestations apportées par la commune sont facturées pour un montant prévu de 10 M€ liquidé selon l’échéancier suivant :

·                  334 448.16 € HT en décembre 2006

·                  1 003 344.48 € HT en octobre 2007

·                  Et le solde de 8 662 208 € HT en juin 2009 »

Voici maintenant ce que nous  écrivions dans notre blog  le 04/10/2008 - c'est à dire moins d'un an après la signature du contrat :

"Le maire nous dit aujourd’hui qu’il n’est pas en mesure de présenter aux Avalins la vérité des comptes relatifs aux investissements des championnats 2009. Citons-le : "parce qu'il ne sait pas ce que le CLO – une fois ses comptes finalisés - pourra finalement réserver à la Commune". C’est une réponse choquante et d’autant plus étonnante que le budget 2008 - voté par la majorité dès son élection - comprenait évidemment la totalité de la « Participation CLO » à hauteur prévue à l'origine entre J-C Killy et Bernard Catelan."

"...à hauteur prévue à l'origine...", c'est à dire prévue au contrat dont les termes sont repris par la Cour des Comptes dans son rapport. Comment M. Bauer - qui est également à l'époque le président du conseil de surveillance du CLO - peut-il, au mépris du contrat par lequel le CLO s'est engagé de  façon intangible, déclarer "qu'il ne sait pas ce que le CLO – une fois ses comptes finalisés - pourra finalement réserver à la Commune"?  
Nous ouvrirons la semaine prochaine une parenthèse importante pour la bonne compréhension de cette affaire.

                                                                                                                                  

                                                                           (à suivre samedi prochain)

Il était une fois le CLO... (1)

 Une nation périclite quand l’esprit de justice et de vérité se retire d’elle.

(Jean Paulhan)

Plusieurs parmi vous savent qu'à la demande du Procureur de la République d’Albertville, la brigade financière de la Gendarmerie Nationale diligente depuis 2011 une enquête concernant les raisons pour lesquelles la Commune de Val d’Isère n’a pas reçu du CLO, en juin 2009,  la rémunération convenue au titre des services et des installations mis à disposition pour les Championnats du Monde 2009.

Il est question d’une somme considérable, voisine de 85 % des 10 M€ prévus au contrat signé entre Val et le CLO. La mission des enquêteurs est de découvrir pourquoi la Commune a non seulement couvert la défaillance de son débiteur mais, plus grave encore, a collaboré à sa dérobade. 

La Justice est certes lente. Mais elle est inexorable. Des comptes seront demandés aux dirigeants de la période allant de fin 2008 à la liquidation des comptes du CLO en mai 2010. Je propose donc de rouvrir ce blog et d’y présenter de courts extraits de ce qui a été publié voici maintenant plusieurs années. Les Avalins pourront ainsi - s'ils le souhaitent -  se remettre en mémoire une histoire d’autant plus obscure qu’elle a été soigneusement étouffée.

J’invite ceux d'entre vous qui ont lu ce message à informer leur entourage et l’encourager à venir reprendre le fil d'une affaire qui a couté à la Commune l’équivalent d'un montant voisin du total des impôts locaux payés par l’ensemble des contribuables avalins au titre d'une entière ! Revenez tous sur :

              www.valdifferenceblog.blogspot.fr

Bien cordialement à vous,

Serge Paquin

conseiller municipal