samedi, janvier 26, 2013

Il était une fois le CLO ... (12)





Au bout du compte, s'il faut choisir entre la justice et ma mère, je choisis ma mère.
(Albert Camus)




Le geste sacrificiel ...


La créance du CLO devenue douteuse s'est abattue sur les élus comme une douche froide. Et vous vous dites, quel mauvais moment le maire a dû passer en annonçant que la moitié des subventions sur lesquelles comptait notre Commune était en processus d'évaporation ! Mille questions  vous sont venues à l'esprit, bien certains qu'elles avaient dû fuser au cours de cette mémorable réunion du Conseil Municipal du 13 mars 2009.
Or, ce qui a été remarquable au cours de cette séance n'est pas du tout ce qu'il s'est dit. Le remarquable est qu'il ne s'est absolument rien dit ! Jugez-en vous-même :


- Y a-t-il eu débat concernant les raisons de la débacle financière du notre locataire ? 
  Aucun !
-Qui a exprimé que si le CLO se trouvait en cessation de paiement, tous les créanciers non privilégiés - donc Val d'Isère - avaient droit à être traités à pied d'égalité ? Qu'en cas de faillite, leurs droits chirographaires devaient être respectés ? Qui s'est le moins du monde soucié qu'en différant l'état de cessation de paiement, le risque augmentait que les actifs du CLO soient utilisés au bénéfice de certains et que Val d'Isère soit de ce fait reléguée au profit de fournisseurs indûment favorisés ? 
 Personne ! 
- S'est-on soucié de rechercher la responsabilité solidaire qui lie la FFS aux engagements non honorés du CLO, responsabilité solidaire résultant du contrat de Miami signé entre la FIS, la FFS et Val (chapitre II, § 7-a) ?
  NON !
- A-t-on discuté de l'emprunt à souscrire pour boucher le trou du CLO ? 
  Absolument pas !

-  Mais par dessus tout, un quelconque élu a-t-il évoqué le renflouement possible, pour ne pas dire probable par l'Etat, par la FIS ... ?
  Aucun !


Le budget a été adopté tel quel, dans un climat de soumission et de démission, à l'unanimité des présents et des représentés (moins une voix !). L'unique voix "contre" s'est fait entendre. Les conseillers assis autour de la table ont piqué du nez pendant son intervention.

Pourquoi pareil geste sacrificiel ? A-t-on jamais vu créancier immoler, sans raison, sans explications ni commentaires, une créance certaine et intangible d'une telle importance ? Une créance dont le montant est voisin de la totalité des impôts locaux perçus tout au cours d'une année par la Commune auprès de ses administrés !

Les raisons, sans doute est-ce à la Justice de les découvrir. Mais il y en a une dont nous pouvons présumer : l'état de cessation de paiement du CLO eût fait scandale. Ce scandale aurait évidemment eu un rejaillissement considérable sur la renommée, la réputation, les carrières et même l'honneur des dirigeants responsables du désastre financier.
Cela justifiait-il la dissimulation entretenue pour en masquer l'existence et la machination imaginée pour l'escamoter au préjudice de la Commune ? Ô combien NON !

 Albert Camus disait :
"Au bout du compte , s'il faut choisir entre la justice et ma mère , je choisis ma mère ".
Entre la justice et ses amis, Marc Bauer n'aurait-il pas  choisi ses amis ? 

    Après ce vote, le maire part en campagne. Il publie un Communiqué daté du 8 avril 2009 et distribué dans toute la Commune. Il faut faire taire "les rumeurs"S'agit-t-il pour lui de ciseler une subtile explication ?  Il n'en trouve guère. Mais au fond, pourquoi se compliquer la vie ? Il écrit donc tout simplement :
    « Le CLO a-t-il une dette de 10 000 000 envers la commune ?
       Réponse : NON. »

                                              

                                                                    (à suivre samedi prochain)
                                  

                                   



                                                                              





                                                              


    samedi, janvier 19, 2013

    Il était une fois le CLO ... (11)




    Bon appétit, Messieurs !
    Ô Ministres intègres !
    Conseillers vertueux !
    Voilà votre façon de servir, serviteurs qui pillez la maison !
           (Victor Hugo / Ruy Blas - Acte III, scène 2)

    13 mars 2009 :
    "au cas où..."


    Le budget 2009 va être voté. Dans le recoin de la page 69 du dossier (214 pages) figure le petit passage qui concerne le financement du Centre Sportif.  Vous y trouverez la ligne qui tue. Que dit-elle ? Elle signale la nécessité de souscrire des emprunts supplémentaires "au cas où le Comité d’Organisation des Championnats du monde ne verserait aucune somme au titre de la mise à disposition" (voir tableau en fin d'article).


    De fait, on est dans le "au cas où..." jusqu'au cou : le CLO ne versera rien. A la place, Val empruntera une louche supplémentaire, on devrait dire une bassine ! 
    Revenons à nos élus. Aujourd'hui, 13 mars 2009, "la convention d'objectifs, et non de moyens" (sic !) disparaît des comptes qui sont présentés.  Voter le budget tel qu'il est c'est tout simplement acter la disparition de la subvention attendue du CLO. On se demande du reste quel était l'intérêtle 1er octobre dernier, d'inventer  ce dispositif improbable pour le liquider ainsi, sans autre forme de procès, cinq mois plus tard...
          
                                                                                                                                                                                                                                                
    Maintenant que les championnats sont terminés depuis deux mois, on peut enfin appeler un chat un chat : la Participation-Location du CLO est liquidée, expulsée du budget où elle tenait sa place depuis plus de quatre ans ! 

    Soulignons un détail important : les 10 millions dont parle le maire ne sont en fait que 8,7 millions. Savez-vous pourquoi ? Parce que le CLO a déjà payé les deux acomptes prévus au contrat lui-même, à hauteur d'un total de 1,3 million. Quelle contradiction que ces deux acomptes, réglés en temps et heure par notre débiteur, tandis que le maire clame, urbi et orbi, que le CLO ne doit rien à la Commune ! 

    Mais nécessité fait loi : les élus vont voter comme un seul homme (ou presque) le budget qu'on leur présente, c'est à dire amaigri de la recette d'investissement CLO. Les murs du Presbytère ont du trembler ce soir-là ! On imagine le pauvre maire bousculé, assailli de questions, alors qu'il qui entend faire passer par pertes et profits une créance de 8,7 millions, impayée à Val d'Isère par l'association qu'il dirige ! Il faut savoir que sur plus de 50 millions à investir pour les championnats du monde le total des subventions promises était de l'ordre de 20 millions, dont la moitié en provenance du CLO ! Sans le CLO, c'est la douche glacée pour les finances de Val d'Isère ... 



     Le débat est ouvert. A n'en pas douter, les questions vont fuser. Vous les imaginez aisément :
    • Comment le CLO peut-il accuser un déficit pareil ? Le trou n'est-il pas égal à la moitié de son budget ?! (en effet la FIS a financé le CLO à hauteur de 30M €, à charge pour lui d'en réserver 10M à Val d'Isère. Il sait donc, dès le départ, qu'il dispose de 20M € pour son fonctionnement).
    • Et voilà qu'on apprend, à quelques semaines seulement du paiement prévu (juin), qu'il manque près de 10M € dans la caisse du CLO pour faire face à ses dettes ! Joli tombé de rideau sur les Championnats après quatre années de répétition !
    • Mais alors, si le CLO est en cessation de paiement, ne doit-il pas IMMEDIATEMENT déposer son bilan !? 
    • Cela ne veut-il pas dire, monsieur le maire, que nous pouvons produire à la faillite, et récupérer la part qui nous est due en qualité de créanciers chirographaires ?
    • Mais au fait, sa cessation de paiement ne déclenche-t-elle pas elle-même la mise en jeu des cautions solidaires parmi lesquelles - conformément au contrat de Miami signé en 2004 - celle de la FFS, caution conjointe et solidaire du CLO ?
    • Monsieur le maire, expliquez-nous le détail des démarches que vous avez certainement déjà entreprises; car enfin le CLO est certainement renflouable ! Par qui ? Sans doute par l'Etat, la Région, le Département ! Que disent-ils, ces gens-là ? Par la FIS surtout, qui ne peut tout de même pas laisser couler - juste à l'entrée du port - le bateau qu'elle a elle-même  armé ! Tous ces illustres parrains des championnats du monde ne peuvent pas planter la pauvre commune de Val d'Isère, victime d'un CLO qu'on lui a imposé à Miami !
    • Monsieur le maire, puisque le CLO continue, c'est donc que le Président que vous êtes reste confiant en sa signature, sinon ne seriez-vous pas déjà au Tribunal de Commerce pour en déposer le bilan ?
    Samedi prochain, vous verrez comment les choses se sont passées en réalité. Gageons que vous  serez édifiés.

                                                                        
                                                                                 (à suivre samedi prochain)


    Jetez un oeil sur le tableau ci-dessous :

    • __________________________________________
    Copie du Paragraphe figurant page 69 du dossier  du conseil municipal du 13 mars 2009 qui a voté le Budget 2009 :

    (au cas où les données de ce tableau débordent du cadre, zoomez le message à 110% ou 125%)





















    II. SECTION INVESTISSEMENT

     A. Centre sportif
    Le coût total prévisionnel du centre sportif atteint 29 963 170 € TTC.
     Il est financé comme suit : 

          - Subventions pour assistance maîtrise d’ouvrage...                                     31  277 €
             -Subvention Région :                                                                          1 470 000 €
             - Subvention ETAT                                                                           4 595 000 €
              -Subvention Département :                                                                 1 500 000 €
             -Autofinancement                                                                               1 300 000 €
             -Récupération TVA :                                                                         4 628 983 €        
             -Emprunts souscrits pour des durées 
            de 30 ans et 25 ans
            au cas où le CLO ne verserait aucune
            somme au titre de  la mise à disposition :                                        16 437 910 €
     
                                                 



















                                                                 

                                                                         





                                                              


    samedi, janvier 12, 2013

    Il était une fois le CLO... (10)


    Peu de gens ont le courage
     d'être lâches devant témoins.
    (Théophile Gautier)

    13 mars 2009 :
    Le Conseil de la Soumission


    On entre dans le vif : ce Conseil du 13 mars 2009, nous l'appelons "le Conseil de la Soumission". Une appellation plus cruelle n'eût pas été injuste...
    Il est  officiellement consacré au vote du budget 2009. Mais l'essentiel est caché dans un recoin : dans le volumineux dossier (214 pages) remis à l’avance aux élus figure page 69 un passage qui concerne le coût et le financement du Centre Sportif. 

    Le Centre Sportif avait été adopté un an et demi auparavant, le 27 septembre 2007, pour un coût de 22 millions €. Il figure maintenant pour 30 millions. Or en 2007, M. Catelan qui défendait le projet  s’était fait persuasif pour tenter de vaincre la résistance de l'opposition municipale :

    « Regardez avait dit le maire, 22 000 000 € alors que nous recevons une subvention de l’Etat de 7 000 000 € à laquelle on peut ajouter 5 000 000 € du CLO … »

    Tiens-tiens : « à laquelle on peut ajouter 5 000 000 € du CLO… ». Ainsi, en septembre 2007 – six mois seulement avant l’élection de Marc Bauer – la subvention du CLO est bien là en recette d’investissement certaine dans les comptes de la Commune (répartie entre les budgets du CS et des Pistes, à hauteur de 5 millions chacun).

    Quand au printemps 2008 Marc Bauer succède à Bernard Catelan à la présidence du Conseil de Surveillance du CLO, les responsables de la Commune et les élus sont unanimes à se féliciter du legs hérité de la mandature précédente, en l'occurrence ce « contrat de location de mise à disposition des pistes de ski et des sites d’entraînement équipés conformément aux directives de la FIS ». Ca va rapporter gros : « le Comité Local d’Organisation (CLO) versera à la ville une location de dix millions d’euros HT ».

    Du reste les nouveaux élus sont si convaincus de l'existence et de la validité de ce contrat que, sous la présidence de M. Bauer, ils ont voté eux-mêmes le 1er octobre 2008 le budget supplémentaire 2008, en prenant bien soin d'y inclure en "recette d'investissement" la subvention considérée ! Ainsi, jusqu'à ce jour de mars 2009, tous les conseils municipaux ont voté les budgets enregistrant comme certaine et intangible la participation du CLO !

    Mais au cours de l'hiver, un souffle étrange va passer sur les comptes municipaux, balayant sur son passage la chère subvention. Souffle au demeurant si discret – pour ne pas dire secret, pour ne pas dire pire - qu'il va emporter, au nez et à la barbe de conseillers municipaux apparemment hébétés, les 8,7 millions du CLO restant dûs (deux acomptes pour 1,3 million ont été réglés en 2006 et 2007). 

     Notre prochain message vous permettra d'entrer dans l'ambiance surréaliste de cette  réunion du 13 mars 2009 au cours de laquelle "le Conseil de la Soumission" va abuser et tondre ses propres contribuables. Il le fera en fermant pudiquement les yeux sur le passage de la page 69 du volumineux dossier remis à chaque élu avant la séance. C'est le passage qui tue. Vous le lirez la semaine prochaine.


    (à suivre samedi prochain)



    samedi, janvier 05, 2013

    Il était une fois le CLO...(9)





    Message de Serge Paquin


    Il est plus confortable d’être du côté du Pouvoir que de s'y opposer.

    Je dis cela à à l'intention de ceux qui me lisent sans intérêt, voire avec hostilité. Soit qu'ils ne comprennent pas, soit qu'un préjugé les incite à ne pas chercher à comprendre. Inutile pensent-ils de remuer l’eau qui dort. 

    Je dis également cela à l'intention de ceux que je dérange dans leurs amitiés. Ils répugnent – et c’est humain – à accorder du crédit à quelqu’un qui compromet le camp où ils ont des amis. 

    Je dis cela enfin à l'intention de ceux qui mettent mon opiniâtreté sur le compte d’un règlement de compte ou d’une revanche. A ceux-là, je dis qu’ils se trompent. En 2008 j’ai conduit une liste aux élections municipales, tout comme d’autres du reste. Marc Bauer a fait de même et il a gagné facilement. Il l’a fait au terme d’une campagne honorable au cours de laquelle le combat a été loyal. Rien n’a sérieusement porté atteinte à la dignité et au respect des personnes elles-mêmes. Au soir du second tour, je me suis approché de lui pour lui tendre la main et le féliciter d’une victoire éclatante.

    Mais voilà ! Six mois plus tard, en octobre 2008, ce que j’appelle l’affaire CLO aura montré le bout de son nez. En tant que conseiller municipal, il m’incombait d’autant plus de regarder les choses de près que je suis le seul élu à ne pas l'avoir été sur la liste de Marc Bauer. A ce titre j'ai une responsabilité de témoin.

    A mes yeux – et je n’ai pas changé d’avis depuis plus de quatre ans – cette affaire démontre clairement la collusion d’un créancier et de son débiteur. Les sommes en cause sont énormes : environ 30 % du budget annuel de notre Commune. L'initiative en revient à une seule et même personne, ayant par sa double fonction un pied dans chaque camp.
    Or le créancier était Val d'Isère, et Marc Bauer en était le maire. Ce dernier a été l'auteur, le concepteur et le bénéficiaire d'un système avantageux pour l'association (CLO) dont il était le président, et hautement préjudiciable à la Commune dont il était le maire. C'est exactement le reproche que le Tribunal Correctionnel de Paris a adressé à l'ancien Président de la République dans une récente affaire célèbre et similaire. Ici , seul désormais un tribunal de Savoie peut faire bouger les lignes.

    Pour ma part, je n’occupe désormais plus qu’une toute petite place dans la Commune de Val d’Isère. Mais pour petite qu’elle soit, elle existe : un pourcentage des Avalins - même s’il s’était minoritaire – a souhaité que je siège à leur conseil municipal.  Ce n'était pas pour inaugurer les chrysanthèmes ou faire le beau lors des vins chauds. Ce n’était certes pas non plus pour faire l’imprécateur.

    C’était – en cas de circonstances exceptionnelles – pour défendre ce que j'estime être leur intérêt. Eh bien, nous sommes dans ce cas. 

    J’adresse aux Avalins et à Val d’Isère mes meilleurs vœux pour 2013 !


    Serge Paquin
    Conseiller municipal


                                                                           (à suivre samedi prochain)

    mercredi, janvier 02, 2013

    Il était une fois le CLO... (8)



    Redouter l'ironie, c'est craindre la raison
    (Sacha Guitry)




    Les
    7 Questions (2)

    Mais il se trouve que le plan de Marc Bauer - la mauvaise solution - est un tissu de contradictions. Du reste, puisque le maire soutient, envers et contre tout, que le CLO n'a pas de dette à l'égard de la Commune, qu'il réponde ici à une courte interview. 

    Ce sont les 7 Questions :
    1. Sur quoi portait donc  l'engagement pris par J-C Killy  en 2005  ?
    2. Quel était  l'objet du contrat signé le 12 décembre 2007 avec M. Fabre qui réitérait cet engagement ?
    3. Pourquoi les budgets de la Commune des années antérieures, jusques et y compris celui de 2008 (alors que vous étiez le maire !) ont-ils régulièrement  enregistré la "Participation CLO"en ressource d'investissement ?
    4. Pourquoi le CLO a-t-il réglé deux acomptes en 2006 et en 2007 ?
    5. Si le CLO ne nous devait rien, qu'alliez-vous faire à  l’Elysée en juin 2009
    6. Queles étaient donc les graves "difficultés financières de notre Commune"? 
    7. Pourquoi avez-vous suggéré à l'Etat d'accorder une subvention au CLO ? Pourquoi "en faveur" du CLO, alors que, selon vous, notre Commune avait des difficultés financières mais que le CLO ne nous devait rien ?


    Monsieur le maire, à peine hissé au rang de président du CLO, vous engagez la Commune dans une manoeuvre consistant à modifier notre  contrat avec le CLO en un incompréhensible "contrat d'objectifs n'obligeant les parties qu'à une obligation de moyens". 

    Mais comble du comble, six mois plus tard,  lors du vote du budget 2009, "l'obligation de moyens" elle-même disparait des comptes de la Commune ! Le CLO n'est plus tenu à rien ! C'est une véritable  valse à 4 temps ! :
    1. Au 1er temps, il y a un vrai contrat de location et un un vrai loyer.
    2. Au deuxiéme temps, le contrat de location est "complété" (c'est écrit sans rire). On danse sur l'air d'un improbable  "contrat d'objectifs n'obligeant les parties qu'à une obligation de moyens...
    3. Au troisième temps, le contrat d'objectifs et l'obligation de moyens passent à la trappe.
    4. Au 4ème temps, la danse est finie : Plus de participation CLO dans nos comptes. La Commune empruntera une dizaine de millions d'euros supplémentaires . Le CLO peut dormir tranquille !
      Quant aux " rumeurs", M. le maire, votre "Communiqué" leur cloue le bec : 
      « Le CLO a-t-il une dette de 10 000 000 envers la commune ?
     Réponse : NON ! "

    Eh bien , monsieur le maire, nous montrerons aux Avalins  quand, comment, et où - à deux reprises distinctes - vous admettrez que vous mentiez. 


                                     (samedi prochain : message personnel de Serge Paquin)